Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 15/07/1999
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur la conversion de certains agriculteurs à l'agriculture biologique. Il lui demande quel est, notamment dans le département du Rhône, le rythme actuel du développement de la conversion à l'agriculture biologique, quel a été au cours du premier semestre 1999 le montant total des aides attribuées aux agriculteurs désirant se convertir et quelles sont ses prévisions pour le second semestre 1999 de cette conversion dans le Rhône et les autres départements de la région Rhône-Alpes d'un nombre croissant d'agriculteurs à l'agriculture biologique.
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Réponse du ministère : Agriculture publiée le 14/12/2000
Réponse. - La conversion à l'agriculture biologique s'est poursuivie à un rythme soutenu en région Rhône-Alpes durant l'année 1999. Ainsi, en 1999, 52 producteurs en agriculture biologique étaient recensés dans le département du Rhône et 840 en région Rhône-Alpes (contre respectivement 45 et 698 producteurs en 1998). Ces résultats peuvent être portés à l'actif des organisations professionnelles qui ont su développer une véritable dynamique autour des conversions à l'agriculture biologique et plus particulièrement autour de l'organisation des filières - et des aides publiques versées en faveur du développement et de la promotion de l'agriculture biologique. Les aides à la conversion en agriculture biologique, versées pendant deux ans, s'échelonnaient de 700 francs par hectare pour les prairies permanentes, à 5 500 francs par hectare pour les cultures pérennes (telles que les châtaigniers, agrumes, noyers, amandiers).
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