Question de M. VIDAL Marcel (Hérault - SOC) publiée le 13/05/1999
M. Marcel Vidal attire l'attention de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur la persistance des problèmes de pollution dans nos grandes villes, problèmes généralement évoqués lors des " pics de pollution ", mais quelque peu oubliés aussitôt après. Aussi, lui demande-t-il de bien vouloir lui préciser sa politique à ce sujet, et si elle entend entamer une campagne d'information et de motivation auprès des Français, étant donné les conséquences désastreuses de ladite pollution sur la santé de tous.
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Réponse du ministère : Aménagement du territoire publiée le 19/08/1999
Réponse. - La ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à l'information et à la motivation des Français concernant la pollution atmosphérique. Le Gouvernement applique avec détermination un programme de maîtrise des pollutions atmosphériques, qui comprend notamment le développement de la surveillance de la qualité de l'air, une modification des carburants vendus dès l'an prochain, une réduction d'un tiers des émissions des automobiles neuves vendues dès l'an prochain, la poursuite de la réduction des émissions industrielles, les incitations à la réorganisation des transports en ville. Le détail de ce programme peut notamment être consulté par le public sur le site Internet du ministère (www.environnement.gouv.fr.). La sensibilisation des Français fait partie des préoccupations constantes de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Elle fait aussi partie des préoccupations de nombreux partenaires, collectivités locales, industriels ou associations. La journée " En ville, sans ma voiture ? " du 22 septembre prochain sera l'occasion d'une nouvelle communication nationale relative à la pollution atmosphérique. Localement, l'élaboration des différents plans prévus par la loi du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie doit également être l'occasion d'une large concertation sur cette question.
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