Question de M. RAFFARIN Jean-Pierre (Vienne - RI) publiée le 17/12/1998
M. Jean-Pierre Raffarin attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères sur les déplacements du gouvernement français au sein de l'Union européenne. Pour l'année 1998, le Gouvernement peut-il rendre public le nombre et la qualité des voyages ministériels français qui ont eu lieu dans les 15 pays de l'Union européenne, sans compter naturellement les sommets bilatéraux organisés avec l'Allemagne, l'Espagne, l'Italie et le Royaume-Uni ?
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Réponse du ministère : Affaires étrangères publiée le 01/04/1999
Réponse. - L'honorable parlementaire a bien voulu attirer l'attention du ministre des affaires étrangères sur le nombre et la qualité des voyages ministériels français qui ont eu lieu dans les pays de l'Union européenne en 1998. Le Gouvernement veille avec une attention particulière au développement d'un dialogue bilatéral étroit avec chacun de nos partenaires au sein de l'Union européenne, renforcé par l'objectif qu'a la France d'approfondir la coopération entre Etats membres de l'Union. La fréquence des visites ministérielles françaises dans les Etats membres de l'Union européenne en témoigne. En ce qui concerne l'année 1998, et sans compter les sommets et séminaires gouvernementaux traditionnels avec la République fédérale d'Allemagne, la Grande-Bretagne, l'Italie et l'Espagne, il faut notamment relever que le Premier ministre s'est rendu en visite au Portugal (8-9 juin), au Royaume-Uni (23-24 juillet), au Luxembourg (19 octobre), et aux Pays-Bas (4 novembre). Il a participé, avec le Président de la République, aux conseils européens de Cardiff (16-17 juin), et de Vienne (11-12 décembre). Le ministre des affaires étrangères, le ministre délégué aux affaires européennes et le ministre délégué chargé de la coopération et de la francophonie ont visité chacun de nos partenaires européens. Le ministre de la défense s'est notamment rendu en République fédérale d'Allemagne (27 mars), en Grèce (11-12 mai), en Espagne (19-20 juin), au Royaume-Uni (6 juillet), au Portugal (24-25 septembre) et en Finlande (11-12 décembre). Tous nos partenaires de l'Union européenne ont reçu de nombreuses autres visites ministérielles dont la liste est à la disposition de l'honorable parlementaire.Déplacements ministériels dans l'Union européenne en 1998 : Allemagne :- M. Louis Le Pensec, Semaine Verte de Berlin (15-16 janvier) ;- M. Christian Pierret, visite bilatérale, Bonn (20 janvier) ;- M. Christian Sautter, Colloque Charlemagne (23-24 janvier) ;- M. Pierre Moscovici, Colloque Charlemagne (25 janvier) ;- M. Jean-Pierre Masseret, signature du Contrat frontalier (29 janvier) ;- M. Hubert Védrine, séminaire franco-allemand (2 février) ;- M. Alain Richard, Conférence sur la sécurité " Wehrkunde " à Munich (7 février) ;- M. Charles Josselin, Colloque sur l'eau organisé par les autorités allemandes (4 mars) ;- Mme Michelle Demessine, Salon international du tourisme à Berlin (9 mars) ;- M. Hubert Védrine, Groupe de contact Kossovo (25 mars) ;- M. Alain Richard, visite bilatérale (25 mars) ;- Mme Michelle Demessine, préparation de la Coupe du Monde de football, Francfort (16-17 avril) ;- Mme Catherine Trautmann, 6e Congrès allemand du multimédia, Stuttgart (27 avril) ;- M. Jean-Claude Gayssot, Salon aéronautique ILA 98, Berlin (19 mai) ;- M. Pierre Moscovici, entretiens politiques (3 juin) ;- M. Claude Allègre, Réunion " Carnegie " des ministres en charge de la recherche au sein du G8, à Cologne (5-7 juin) ;- M. Charles Josselin, visite bilatérale (15 juin) ;- M. Dominique Strauss-Kahn, Colloque SPD, Banque centrale européenne, à Francfort (23 juin) ;- M. Jean-Pierre Masseret, inauguration du Musée des Alliés de Berlin (27-28 juin) ;- M. Dominique Strauss-Kahn, inauguration de la Banque centrale européenne, à Francfort (30 juin) ;- M. Hubert Védrine, rencontre bilatérale à Stromberg et Francfort (2 juillet) ;- Mme Catherine Trautmann, rencontres culturelles franco-allemandes (2 juillet) ;- M. Dominique Strauss-Kahn, célébration des 250 ans de Villerou et Boch, à Mettlach (3 juillet) ;- M. Jean-Pierre Chevènement, rencontres culturelles franco-allemandes à Fribourg-en-Brisgau (2-4 juillet) ;- M. Hubert Védrine, pose de la première pierre de la future ambassade de France à Berlin (10 juillet) ;- M. Dominique Strauss-Kahn, rencontre bilatérale (22 octobre) ;- Mme Dominique Voynet, congrès des Verts (23 octobre) ;- M. Jean Glavany, rencontre bilatérale (11 novembre) ;- M. Dominique Strauss-Kahn, Conseil économique et financier (16 novembre) ;- Mme Marie-Georges Buffet, Conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse (21 décembre). Autriche : a) Bilatéral.- visite officielle de MM. Jacques Chirac et Hubert Védrine, Vienne (11-12 février) ;- entretien de M. Louis Le Pensec avec son homologue à Vienne (24 février) ;- entretien de M. Jean-Pierre Chevènement avec son homologue à Vienne (6 mai) ;- entretien de M. Dominique Strauss-Kahn avec son homologue à Vienne (25 mai) ;- entretien de M. Jean-Claude Gayssot avec son homologue (22-23 août) ;- entretien de M. Jean Glavany avec son homologue (8-9 novembre). b) Multilatéral.- M. Pierre Moscovici, Sommet économique des pays d'Europe centrale et orientale à Salzburg (24 juin) ;- Mme Catherine Trautmann, Séminaire du parti social-démocrate autrichien sur la culture en Europe (29 juin) ;- Mme Dominique Voynet, Conseil informel des ministres de l'environnement (17-19 juillet) ;- M. Bernard Kouchner, Conférence des ministres de la santé (23-24 juillet) ;- M. Hubert Védrine, Réunion du Gymnich (5-6 septembre) ;- Mme Catherine Trautmann, Conférence des ministres de la culture (10-12 septembre) ;- M. Jean-Claude Gayssot, Conseil informel des ministres des transports (15-16 septembre) ;- M. Louis Le Pensec, Conseil informel des ministres de l'agriculture (15-16 septembre) ;- Mme Marylise Lebranchu, Conférence sur les PME (21-22 septembre) ;- M. Dominique Strauss-Kahn, Conseil Ecofin informel (25-27 septembre) ;- Mme Marylise Lebranchu, Conférence sur une meilleure réglementation au service de l'emploi (12-13 octobre) ;- M. Louis Besson, Réunion des ministres du logement (22-23 octobre) ;- M. Lionel Jospin, Conseil européen informel de P rtschach (24-25 octobre) ;- M. Charles Josselin, Conférence UE/SADEC (3-4 novembre) ;- M. Alain Richard, Conférence des ministres de la défense (3-4 novembre) ;- M. Emile Zuccarelli, Séminaire des ministres de la fonction publique (12 novembre) ;- M. Claude Bartolone, Forum urbain européen (27 novembre) ;- M. Lionel Jospin Conseil européen de Vienne (10-12 décembre) ;- MM. Hubert Védrine et Dominique Strauss-Kahn, Conseil européen de Vienne (11-12 décembre) ;- M. Pierre Moscovici, Conseil européen de Vienne (10-12 décembre). Belgique :- visite de Dominique Strauss-Kahn, Grandes conférences catholiques (16 février) ;- visite de M. Charles Josselin, Séminaire " Stratégies de développement au XXIe siècle (18 mars) ;- visite de Mme Demessine, Salon du tourisme, Bruxelles (26 mars) ;- visite de Mme Dominique Voynet, Conférence des Verts européens, Liège (18 mai) ;- entretiens bilatéraux de M. Jacques Dondoux, entretien avec le vice-premier ministre et le ministre des affaires étrangères (9-10 novembre) ;- visite de M. Claude Allègre, université de Louvain (10 novembre). Danemark :- déplacement à Aarhus de Mme Dominique Voynet, Conférence des ministres européens de l'environnement (22-25 juin) ;- visite de M. Hubert Védrine, entretien avec son homologue et déplacement au Groenland (4-8 août) ;- visite de M. Jacques Dondoux, entretien avec son homologue (17 décembre). Espagne :- M. Bernard Kouchner, à Bilbao (22-23 janvier) ;- Mme Martine Aubry, Conférence sur les 35 heures à Madrid (16 mars) ;- M. Hubert Védrine, Forum euroméditerranéen de Palma de Majorque (20-21 avril) ;- M. Bernard Kouchner, Forum du 3e millénaire à Valence (28 avril) ;- M. Alain Richard à Ibiza (19-20 juin) ;- Mme Michelle Demessine, assistance aux victimes de la catastrophe de Barcelone (9 octobre) ;- M. Pierre Moscovici, Forum organisé par la BBV à Madrid (28 novembre) ;- M. Bernard Kouchner, charte universelle devoirs et responsabilité humaine, à Valence (4-5 décembre) ;- M. Bernard Kouchner, remise des prix des Droits de l'homme à Barcelone (13 décembre). Finlande :- Visite officielle de M. Lionel Jospin, accompagné de MM. Moscovici et Pierret (9-10 septembre) ;- visite de M. Dominique Stauss-Kahn, entretien avec son homologue (25-26 octobre) ;- visite de Mme Catherine Trautmann, Conférence sur les établissements d'enseignement artistique, entretien avec son homologue (18-19 novembre) ;- visite de M. Alain Richard, entretiens avec son homologue (11-12 décembre). Grande Bretagne : a) Bilatéral.- visite de Mme Catherine Trautmann, entretien avec son homologue (12 janvier) ;- visite de M. Claude Allègre, entretien avec son homologue (17-18 janvier) ;- visite de M. Jean-Pierre Chevènement, entretien avec son homologue (30 janvier) ;- visite de M. Charles Josselin, entretien avec son homologue (5 février) ;- visite de Mme Michelle Demessine, entretien avec son homologue (19 février) ;- visite de M. Bernard Kouchner (19 mars)) ;- visite de M. Bernard Kouchner (23 mars) ;- visite de Mme Elisabeth Guigou (7 avril) ;- visite de Mme Marie-Georges Buffet, préparation de la Coupe du Monde de football (23 avril) ;- visite de M. Christian Pierret, entretien avec son homologue (14 mai) ;- visite de M. Louis Le Pensec, entretien avec son homologue (10-12 mai) ;- visite de M. Emile Zuccarelli (20 mai) ;- M. Louis Le Pensec, Réunion au ministère de l'agriculture britannique (18-19 juin) ;- visite de M. Alain Richard (6 juillet) ;- visite de M. Lionel Jospin (23-24 juillet) ;- Participation au Salon de l'aéronautique de MM. Jean-Claude Gayssot et Alain Richard (7 septembre) ;- visite de M. Dominique Srauss-Kahn (9 novembre). a) Multilatéral.- M. Louis Le Pensec, comité des régions (6 février) ;- M. Dominique Strauss-Kahn, G7 et G8 (21-22 février) ;- Mme Martine Aubry, G8 (21 février) ;- MM. Lionel Jospin, Hubert Védrine et Pierre Moscovici, Conférence européenne (12 mars) ;- M. Bernard Kouchner, Sommet social (12-13 mars) ;- M. Hubert Védrine, Gymnich (Edimbourg, 13-14 mars) ;- M. Claude Allègre (15 mars) ;- Mme Catherine Trautmann, Sommet de Macclesfield (16 mars) ;- M. Dominique Strauss-Kahn, Conseil Ecofin informel (21-22 mars) ;- MM. Hubert Védrine et Christian Pierret, ASEM (2-3 avril) ;- Mme Dominique Voynet, G7 des ministres de l'environnement (3-4 avril) ;- Mme Catherine Trautmann, Sommet de Birmingham (6 avril) ;- M. Lionel Jospin, " Conclave " des dirigeants socialistes européens (7 avril) ;- M. Claude Allègre, Réunion avec la Présidence britannique (20 avril) ;- M. Jean-Claude Gayssot et Mme Dominique Voynet, Réunion des ministres des transports et environnement (24-26 avril) ;- M. Claude Allègre, Sommet informel du Conseil de recherche et rencontre avec le secrétaire d'Etat à la science, la technologie et l'industrie (27-28 avril) ;- M. Dominique Strauss-Kahn, G7 et G8 (8-9 mai) ;- MM. Hubert Védrine et Dominique Strauss-Kahn, G8 (15-17 mai) ;- Mme Nicole Péry, Conférence européenne FSE (26 mai) ;- M. Dominique Strauss-Kahn, Conférence capital risque, croissance et emploi (2 juin) ;- MM. Lionel Jospin, Hubert Védrine, Dominique Strauss-Kahn et Pierre Moscovici, Conseil européen de Cardiff (16-17 juin) ;- M. Christian Pierret, groupe de travail PME franco-britannique (28 juillet) ;- M. Alain Richard, signature de l'OCCAR (9 septembre) ;- M. Hubert Védrine, Réunion du groupe de contact élargi Kossovo (8 octobre). Grèce :- visite de travail à Athènes de M. Hubert Védrine (8-9 janvier) ;- visite à Athènes de M. Dominique Strauss-Kahn (27-28 mars) ;- entretien bilatéral de M. Alain Richard en marge du Sommet de l'UEO à Rhodes (11-12 mai) ;- entretien bilatéral de M. Pierre Moscovici, en marge du Sommet de l'UEO à Rhodes (11-12 mai) ;- visite de M. Lionel Jospin à Athènes (31 août) ;- visite de M. Jean-Pierre Masseret à Salonique, 70e anniversaire de la fin des combats sur le front d'Orient (19-20 septembre). Irlande :- visite de Mme Marie-Georges Buffet (10-11 juillet) ;- visite de M. Louis Le Pensec (13 juillet) ;- visite de M. Pierre Moscovici (23 août) ;- visite de M. Jean-Claude Gayssot (28 septembre) ;- visite de M. Jacques Dondoux (4-5 novembre). Italie :- M. Hubert Védrine à Venise, 1er Forum franco-italien (27-28 février) ;- Mme Martine Aubry, entretiens avec son homologue sur le thème de la réduction du temps de travail (9 avril) ;- Mme Catherine Trautmann, Rome, Colloque sur " la culture française à la veille de l'an 2000 " (16-17 avril) ;- visite de M. Chevènement à Naples, Réunion des ministres de l'intérieur de la Méditerranée occidentale (18-19 mai) ;- visite de M. Hubert Védrine, Réunion euro-méditerranéenne, Palerme (3-4 juin) ;- visite de travail de M. Lionel Jospin à Sienne, accompagné de M. Claude Allègre et de Mme Martine Aubry (2 juillet) ;- visite de M. Jacque Dondoux en Emilie-Romagne (8-9 juillet) ;- visite à Rome de M. Hubert Védrine, création de la Cour pénale internationale (12 juillet) ;- M. Pierre Moscovici, Ferrare, entretien avec son homologue (20-22 septembre) ;- entretien bilatéral entre M. Emile Zuccarelli et homologue italien, Rome (16-17 octobre) ;- déplacement à Rome de MM. Pierre Moscovici et Alain Richard, Réunion ministérielle de l'UEO (16-17 novembre) ;- visite de Mme Marie-Georges Buffet, entretien avec son homologue, Rome, (1er décembre). Luxembourg : a) Bilatéral.- visite de travail de M. Jean-Claude Gayssot (11 mars) ;- visite de travail de M. Lionel Jospin (19 octobre) ;- visite de travail de M. Charles Josselin (4 novembre). b) Multilatéral.- déplacement de M. Bernard Kouchner, Conseil affaires sociales (7 avril) ;- déplacement de M. Louis Le Pensec, Conseil pêche/agriculture (20-21 avril) ;- déplacement de M. Dominique Strauss-Kahn, Conseil Ecofin (21 avril) ;- déplacement de M. Pierre Moscovici, Conseil affaires générales (27 avril) ;- déplacement de M. Bernard Kouchner, Conseil santé (30 avril) ;- déplacement de M. Dominique Strauss-Kahn, Conseil Ecofin (4-5 mai) ;- déplacement de Mme Martine Aubry, Conseil affaires sociales (3 juin) ;- déplacement de Mme Nicole Péry, Conseil affaires sociales (4 juin) ;- déplacement de M. Hubert Védrine, Conseil affaires générales (8-9 juin) ;- déplacement de M. Pierre Moscovici, Conseil affaires générales (8-9 juin) ;- déplacement de M. Louis Le Pensec, Conseil pêche/agriculture (8-9 juin) ;- déplacement de Mme Dominique Voynet, Conseil environnement (15-17 juin) ;- déplacement de M. Jean-Claude Gayssot, Conseil transport (17-18 juin) ;- déplacement de M. Claude Allègre, Conseil recherche (22 juin) ;- déplacement de M. Louis Le Pensec, Conseil pêche/agriculture (22-25 juin) ;- déplacement de M. Hubert Védrine, Conseil affaires générales (5-6 octobre) ;- déplacement de M. Pierre Moscovici, Conseil affaires générales (5-6 octobre) ;- déplacement de Mme Dominique Voynet, Conseil environnement (6 octobre) ;- déplacement de M. Jean-Claude Gayssot, Conseil transport (10 octobre) ;- déplacement de M. Dominique Strauss-Kahn, Conseil Ecofin (12 octobre) ;- déplacement de M. Louis Le Pensec, Conseil pêche/agriculture (19-20 octobre) ;- déplacement de M. Louis Le Pensec, Conseil pêche/agriculture (21 octobre) ;- déplacement de M. Hubert Védrine, Conseil affaires générales (26-27 octobre) ;- déplacement de Mme Nicole Péry, Conseil affaires sociales (27 octobre). Pays-Bas :- visite de Mme Dominique Voynet (21 janvier) ;- visite de M. Hubert Védrine, entretiens avec son homologue et le Premier ministre (16 mars) ;- visite de M. Jean-Pierre Chevènement, signature d'un accord franco-néerlandais de coopération policière (20 avril) ;- visite officielle de M. Lionel Jospin (4 novembre) ;- visite de M. Pierre Moscovici (4 novembre) ;- visite de M. Bernard Kouchner (7 novembre). Portugal :- M. Hubert Védrine à Lisbonne (5 janvier) ;- M. Jean-Claude Gayssot à Lisbonne, inauguration du pont Vasco de Gama (28-29 mars) ;- M. Louis Le Pensec à Lisbonne (1er-2 juin) ;- déplacement de M. Lionel Jospin à la Journée de la France de l'Exposition universelle de Lisbonne, accompagné de Mme Michelle Demessine, de M. Pierre Moscovici et de M. Jacques Dondoux (8-9 juin) ;- M. Charles Josselin (18-19 juin) ;- M. Claude Allègre, Réunion ministérielle Eureka (30 juin) ;- M. Bernard Kouchner à Lisbonne, Forum Informel Etats-Unis/UE de discussion sur les drogues (17-18 juillet) ;- Mme Dominique Voynet à Lisbonne (22-26 juillet) ;- Mme Marylise Lebranchu à Lisbonne pour l'Exposition universelle (30-31 juillet) ;- déplacement à Lisbonne du ministre de la jeunesse et des sports, Mme Marie-Georges Buffet, à la Première conférence mondiale des ministres de la jeunesse (8-12 août) ;- M. Daniel Vaillant à Lisbonne (3-5 septembre) ;- M. Alain Richard, Réunion OTAN (23-25 septembre) ;- M. Jean-Jack Queyranne à Lisbonne (24-27 septembre) ;- Mme Marie-Georges Buffet (7 décembre). Suède :- visite de Mme Catherine Trautmann, Conférence Unesco (29-30 mars) ;- visite de M. Alain Richard, à l'invitation de son homologue (19-20 juillet).
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