Question de M. MATHIEU Serge (Rhône - RI) publiée le 17/09/1998
M. Serge Mathieu demande à Mme le ministre de la culture et de la communication si elle peut préciser, à l'intention de la représentation nationale, le coût de l'achèvement de plusieurs opérations de prestige lancées par ses prédécesseurs : Grand Louvre, Institut national d'histoire de l'art, Grand Palais, hôpital Larrey et jardins de Versailles, Centre d'archives de la Ve République de Reims, Palais du cinéma, Centre d'architecture et du patrimoine de Chaillot, Centre Pompidou, immeuble des Bons-Enfants, qui, selon les estimations les plus sérieuses, constitueraient un coût de plus de six milliards de francs sur les cinq prochaines années (Le Monde du 10 février 1998).
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Réponse du ministère : Culture publiée le 29/10/1998
Réponse. - Le ministère de la culture et de la communication confirme qu'il est prévu d'engager un important programme d'investissements au cours des années à venir. La liste des opérations citées par l'honorable parlementaire, et pour lesquelles une ouverture d'autorisations de programme est demandée dans le projet de loi de finances pour 1999, est la suivante : L'année 1999 marquera l'achèvement du Grand Louvre et du réaménagement intérieur du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou. Le Grand Louvre a bénéficié, jusqu'en 1998, de l'ouverture de 5 787,09 MF d'autorisations de programme, auxquels s'ajoutent 35,92 MF prévus pour 1999, ce qui portera l'enveloppe totale affectée à cette opération à 5 823,01 MF. Le coût total du réaménagement intérieur du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou s'élève à 551,2 MF. Il a été financé à hauteur de 482,2 MF sur le budget du ministère de la culture et de la communication. Le montant des autorisations de programme affectées pour cette opération par le ministère jusqu'en 1998 s'élève à 447 MF, auxquels s'ajoute le crédit de 35,2 MF prévu pour 1999. En ce qui concerne l'immeuble des Bons-Enfants, le coût prévisionnel de l'opération a été fixé en avril 1995 à 310 MF, hors le mobilier et hors actualisation. Le montant des crédits ouverts jusqu'en 1998 pour ce projet s'est élevé à 215,35 MF, auxquels s'ajouteront 84,6 MF en 1999, soit 299,95 MF d'autorisations de programme. Le niveau de l'enveloppe financière qui sera consacrée aux autres opérations à partir de l'année 2000 ne peut être précisé actuellement. En effet, le coût précis de ce programme sera arrêté définitivement après les dernières études en cours et les arbitrages qui en découleront. Il est toutefois possible d'indiquer le montant des crédits ouverts pour ces projets antérieurement à 1999 : En tout état de cause, le coût de ces grandes opérations sur les cinq prochaines années sera très inférieur à 6 milliards de francs.
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