Question de M. MALÉCOT Kléber (Loiret - UC) publiée le 29/05/1998
Question posée en séance publique le 28/05/1998
M. le président. La parole est à M. Malécot.
M. Kléber Malécot. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.
Comme bon nombre de mes collègues, j'ai été saisi du problème auquel sont confrontés les apiculteurs, à savoir la
perte de leur production faute « d'ouvrières ».
En effet, les traitements qui sont apportés à la culture du colza et du tournesol ont une incidence sur les substances
que les abeilles butinent au moment de la floraison. Ces dernières, après avoir ingéré ces composants, perdent leur
sens naturel de l'orientation et ne retrouvent donc plus leur ruche. Il semblerait que leur système nerveux soit altéré au
point qu'une majorité d'entre elles s'égarent définitivement. Autant dire qu'il en résulte une perte dramatique pour les
apiculteurs, qui vivent de ces abeilles et de leur production.
De plus, compte tenu des effets que ces produits ont sur les abeilles, il ne faudrait pas reproduire avec le miel, le colza
ou le tournesol les dramatiques incidents que nous avons connus avec le boeuf.
Après avoir fait quelques recherches, il m'a été dit que certains départements avaient été choisis pour tester d'autres
méthodes de traitement des plantes que celles qui étaient préconisées jusqu'alors, afin de remédier à ce fléau.
Pourriez-vous, monsieur le ministre, nous apporter quelques informations sur l'état d'avancement de ces travaux, et
peut-être même sur leurs résultats, sinon nous communiquer quelques éléments de nature à rassurer les apiculteurs
qui nous interrogent et comptent sur notre actif soutien pour trouver, avec le Gouvernement, la solution la plus rapide et
la plus adaptée pour remédier à leurs difficultés ? (Applaudissements sur les travées de l'Union centriste, des
Républicains et Indépendants et du RPR, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)
M. Emmanuel Hamel. L'un des huissiers du Sénat est l'un des meilleurs apiculteurs de France ! Il faut le saluer,
puisqu'il est présent dans l'hémicycle !
(Sourires.)
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Réponse du ministère : Agriculture publiée le 29/05/1998
Réponse apportée en séance publique le 28/05/1998
M. le président. La parole est à M. le ministre.
M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche. Monsieur Hamel, vous nous avez habitués à des
interpellations sympathiques, en voilà une nouvelle ! Le ministre de l'agriculture ne peut qu'encourager tous ceux qui
portent intérêt aux abeilles.
Il doit également s'intéresser aux troubles de comportement des abeilles, puisque le phénomène évoqué dans la
question qui vient de m'être posée a en effet été observé l'an dernier, particulièrement dans le centre-ouest de la France.
Dès le mois d'août 1997, les services de mon ministère avaient été alertés et, devant l'importance du phénomène, j'ai
demandé la tenue d'une réunion d'évaluation.
Parmi les hypothèses avancées figure un éventuel effet d'un produit phytosanitaire utilisé notamment pour le traitement
des semences de tournesol. Ce produit est commercialisé sous le nom de « Gaucho ». (Rires sur les travées du RPR.)
Les instances scientifiques compétentes ont été saisies de ce dossier après que deux experts eurent établi un rapport.
Il est apparu que les données scientifiques connues et les observations enregistrées ne permettaient pas d'établir
formellement l'existence d'un lien de causalité entre l'utilisation de ce produit et les troubles observés. Mais les experts
ont également confirmé que cette hypothèse ne pouvait pas non plus être formellement exclue.
Dans ces conditions, j'ai demandé que des études complémentaires soient engagées. Elles seront conduites par des
structures indépendantes et scientifiquement reconnues.
Pour permettre la conduite de ces études, j'ai décidé d'interdire l'utilisation du Gaucho dans trois départements (Bravo !
Excellent ! sur les mêmes travées.) : les Deux-Sèvres, l'Indre et la Vendée.
Le sujet mérite l'attention et - cela montre l'importance que nous lui accordons - un comité de pilotage national
regroupant l'ensemble des partenaires intéressés, dont les apiculteurs, a établi la nature des études à réaliser et
coordonne actuellement les travaux. Dans chaque département concerné, un comité de pilotage local suit la mise en
oeuvre des études.
A ce jour, le programme est défini et un budget de 6 millions de francs est mobilisé.
Les services régionaux de la protection des végétaux ont contrôlé que l'interdiction d'utilisation a bien été respectée. Le
dispositif est maintenant en place pour suivre le comportement des abeilles pendant la floraison du tournesol.
Au vu des observations réalisées au cours de cet été, mais aussi des études effectuées en laboratoire, il devrait être
possible de statuer en toute objectivité sur les risques éventuels induits par l'utilisation du Gaucho. (Exclamations.)
M. le président. Veuillez conclure, monsieur le ministre.
M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche. De plus - et enfin, monsieur le président - il faut voir que
ces études permettent une meilleure compréhension du comportement des abeilles, qui peut avoir des retombées
positives sur la maîtrise de la production de miel. (Applaudissements sur toutes les travées.)
M. Emmanuel Hamel. Ces considérations me donnent le bourdon ! (Rires.)
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