Question de M. PENNE Guy (Français établis hors de France - SOC) publiée le 09/04/1998
M. Guy Penne souhaite interroger M. le ministre de la défense sur la situation de l'OCCAR (Organisme conjoint de coopération en matière d'armement). Il souhaite connaître la liste des programmes d'armement gérés par cet organisme européen ainsi que les montants des crédits accordés à chaque programme géré par l'OCCAR par chaque pays membre de cet organisme.
- page 1105
Réponse du ministère : Défense publiée le 16/07/1998
Réponse. - Les programmes actuellement gérés par l'Organisme conjoint de coopération en matière d'armement (OCCAR), c'est-à-dire pour lesquels des arrangements administratifs entre les pays participants à ces programmes, la France et l'Allemagne, ce sont entrés en vigueur, ce sont les programmes Tigre, Hot/Milan, Roland et Brevel. Le coût pour la France des activités programme et la part allemande font l'objet du tableau suivant :( NOTA Voir tableau page 2318 ).
- page 2318
Page mise à jour le