Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 05/03/1998
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sur la recommandation faite dans " l'ébauche " du rapport de la table ronde " Pas de classes sans enseignant " rapportée à la page 10 B du quotidien Le Figaro du 30 janvier dernier, d'" élaborer, au niveau académique, une véritable politique de remplacement des enseignants absents... ". Il lui demande quelle a été sa réaction face à cette recommandation et s'il envisage d'y donner suite, vers quels objectifs, par quels moyens.
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Réponse du ministère : Éducation publiée le 28/05/1998
Réponse. - Les travaux de la table ronde " Pas de classes sans enseignant ", conduits par le recteur Bloch, visaient à définir les principes d'organisation et de gestion permettant de faire face au remplacement. Ils ont fait l'objet d'un rapport remis au ministre en février dernier. L'une des recommandations formulées s'inscrit dans le souci d'élaborer, au niveau académique, une véritable politique de remplacement des enseignants absents. En tout état de cause, le principe même de la définition d'une politique de remplacement sur un plan académique existe déjà dans toute la mesure du possible. En effet, la connaissance de l'absence prochaine d'un enseignant permet, soit aux chefs d'établissement, soit aux services académiques, d'apporter une réponse appropriée dans un délai très court. Il en va ainsi des absences prévues de moyenne ou de longue durée (supérieure à quinze jours) pour lesquelles les services académiques ont la possibilité de faire appel aux titulaires académiques ou aux titulaires remplaçants. S'agissant en revanche des absences de courte durée (moins de quinze jours), généralement imprévisibles, elles sont particulièrement difficiles à gérer. Il revient de ce fait aux établissements de rechercher les solutions permettant la prise en charge des élèves dont le professeur est absent pour une brève période, soit en rétribuant un enseignant volontaire de l'établissement en heures supplémentaires, soit en recrutant un vacataire. Des remplacements sont également assurés par des professeurs contractuels et des maîtres auxiliaires recrutés par les rectorats.
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