Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 19/02/1998
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur sa réponse à la question no 2135 parue à la page 2455 du Journal officiel - questions remises à la présidence du Sénat - réponses des ministres aux questions écrites du 18 septembre 1997 au cours de laquelle elle précise que son ministère " travaille, en partenariat, à l'édition d'un catalogue recensant les produits à base de matériaux recyclés, à destination des acheteurs publics. " Il lui demande si à ce jour un tel catalogue a été édité, dans la négative quand le sera-t-il, dans l'affirmative quel est le nombre d'exemplaires édités et vendus, quels résultats escompte-t-elle de la vente d'un tel catalogue pour les acheteurs publics et pour le recyclage des matériaux.
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Réponse du ministère : Aménagement du territoire publiée le 04/06/1998
Réponse. - Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement a pris connaissance, avec attention, de la question concernant l'édition du catalogue recensant les produits à base de matériaux recyclés. Ce catalogue est aujourd'hui réalisé. Il fera l'objet d'une parution officielle et sera largement diffusé à titre gratuit auprès d'acheteurs publics.
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