Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 25/12/1997
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur l'information parue à la page 27 du quotidien Le Figaro, du 10 décembre dernier sous le titre : " Les poussières échappent à la surveillance de l'air " selon laquelle, selon des experts étrangers qui ont réalisé un audit sur la fiabilité et l'efficacité du système de surveillance de la qualité de l'air en Ile-de-France, d'importants perfectionnements sont souhaitables, notamment " en ce qui concerne le suivi de certains polluants émis par les moteurs Diesel ". " Les mesures de concentration d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), les composés organiques volatils (COV) et les aldéhydes n'atteignent pas un niveau suffisant de précision pour apprécier l'exposition potentielle de la population " ont tranché les auditeurs. Il lui demande quelle est sa réaction face à cette constatation et par quels moyens elle envisage d'inciter à ce que cette situation soit améliorée.
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Réponse du ministère : Aménagement du territoire publiée le 04/06/1998
Réponse. - Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à l'article paru dans le quotidien Le Figaro du 10 décembre 1997 sous le titre " Les poussières échappent à la surveillance de l'air ", et plus particulièrement de la partie concernant le suivi de certains polluants émis par des moteurs Diesel et les mesures de concentration des hydrocarbures aromatiques polycycliques, des composés organiques volatils et des aldéhydes. Des études sont actuellement en cours, en particulier pour la détermination d'un marqueur de particules Diesel et pour le développement d'un capteur pour la mesure en continu de ces particules. Les prélèvements des hydrocarbures aromatiques polycycliques et des aldéhydes sont manuels ; ils sont suivis d'analyses en laboratoire effectuées par le laboratoire d'hygiène de la ville de Paris et par le laboratoire central de la préfecture de police, qui mettent en uvre des technologies d'analyse de pointe. Les hydrocarbures aromatiques polycycliques sont mesurés une fois par semaine, le mardi, sur trois sites " de fond " représentatifs d'une large zone. Sur l'un des sites, un prélèvement est effectué en plus tous les 6 jours afin de contrôler si le mardi est bien représentatif de l'ensemble de la semaine. Les aldéhydes sont prélevés sur un site proche de la circulation routière tous les 6 jours et deux campagnes de 15 jours sont effectuées en avril et en septembre durant lesquelles les prélèvements sont réalisés tous les jours. Les composés organiques volatils sont analysés automatiquement par campagnes de mesure sur un site " de fond " depuis 1996. Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement estime, comme les experts qui ont audité Airparif, que la mesure de ces polluants doit encore être développée à Paris et dans toutes les grandes agglomérations. Il s'agit néanmoins de techniques d'analyse lourdes et coûteuses qui ne pourront être généralisées qu'à terme.
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