Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 06/02/1997
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications sur le centre d'études du Commissariat à l'énergie atomique de la vallée du Rhône. Il lui demande : 1o quel a été en 1996 le nombre de réunions de ce centre d'études. 2o quelles ont été en 1996 les principales décisions adoptées par ce centre et quel a été le nombre de celles qui ont été exécutées. 3o quels sont ses objectifs et ses moyens pour 1997.
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Réponse du ministère : Industrie publiée le 24/04/1997
Réponse. - En 1996, plusieurs dizaines de réunions internes ont été tenues au centre d'études du Commissariat à l'énergie atomique de la vallée du Rhône, sur ses sites de Marcoule et de Pierrellatte : réunions avec les délégués du personnel, comités d'établissement, commission formation, réunions plan de prévention, conférences de culture scientifique. De nombreuses décisions d'administration courante ont été prises lors de ces réunions et mises en oeuvre. Le centre a également participé ou organisé plusieurs dizaines de réunions destinées à l'information externe : commissions locales d'informations, conférences de presse, conférences diverses, colloques... L'année 1996 du centre a notamment été marquée par : le lancement du chantier de la deuxième tranche d'Atalante, installation de recherche s'inscrivant dans le cadre des programmes de recherches conduits en application de la loi du 30 décembre 1991 relative à la gestion des déchets radioactifs ; le lancement du programme de jouvence de la centrale Phénix, visant au redémarrage de l'installation dans des conditions de sûreté aceptables par la direction de la sûreté des installations nucléaires. En 1997, le centre poursuivra en particulier ces programmes. Il emploie 1 300 agents et son budget prévisionnel s'élève à 1 678 millions de francs.
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