Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 13/06/1996
M. Emmanuel Hamel signale à l'attention de M. le ministre délégué à la jeunesse et aux sports son annonce faite le 9 janvier 1996 et rapportée au Bulletin quotidien du 10 janvier 1996, page 16, de sa volonté de poursuivre et d'étendre les expériences pilotes en matière d'aménagement des rythmes scolaires. Il lui demande, cinq mois après cette annonce, si ces expériences ont été poursuivies, quel en est le bilan, notamment dans le département du Rhône, et si elles ont été étendues à tous les départements français.
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Réponse du ministère : Jeunesse publiée le 19/09/1996
Réponse. - En janvier 1996, le ministère de la jeunesse et des sports a annoncé sa volonté d'engager une réforme significative des rythmes scolaires en aménageant plusieurs après-midi par semaine entièrement consacrées à des activités sportives, culturelles ou d'éveil. Dans ce cadre, des communes volontaires se sont portées candidates pour mettre en place un site pilote d'aménagement des rythmes scolaires. Plus de 200 d'entre elles ont été retenues dès janvier 1996. Après une période consacrée à l'élaboration d'un projet éducatif avec l'ensemble des partenaires locaux, 177 sites pilotes ont été confirmés en mai 1996 dont la grande majorité démarrera à la rentrée scolaire de septembre 1996. Parmi ces sites figure la commune de Saint-Fons dans le département du Rhône. A l'heure actuelle, 83 départements de la métropole et 6 départements et territoires d'outre-mer sont concernés. Ces sites feront l'objet d'un suivi et d'une évaluation par un comité ad hoc, notamment en ce qui concerne les coûts et les conditions nécessaires à leur généralisation. Le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, dans cette même logique, propose de mettre en place de nouveaux rythmes scolaires dans deux départements. Les modalités et les calendriers d'une éventuelle extension ne seront envisagés que sur les résultats d'une évaluation attentive qui nécessite une période significative d'expérimentation.
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