Question de M. HAENEL Hubert (Haut-Rhin - RPR) publiée le 22/02/1996
M. Hubert Haenel demande à M. le ministre de la défense de bien vouloir lui indiquer pour les postes de chef d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour celui de directeur général de la gendarmerie nationale, combien de titulaires se sont succédés à ces diffférents postes depuis le 10 mai 1981, et les dates de cessation de fonctions en précisant si le départ des titulaires était dû à l'atteinte d'une limite d'âge ou toutes autres raisons telles qu'avancement, etc.
- page 372
Réponse du ministère : Défense publiée le 04/04/1996
Réponse. - La liste des titulaires au poste de directeur général de la gendarmerie nationale ainsi qu'aux postes de chef d'état-major de l'armée de terre, de l'armée de l'air et de la marine depuis le 10 mai 1981 fait l'objet des tableaux suivants :1. - Poste de directeur général de la gendarmerie nationale ( NOTA Voir tableau page 808 ). 2. - Poste de chef d'état-major de l'armée de terre ( NOTA Voir tableau page 808 ). 3. - Poste de chef d'état-major de l'armée de l'air ( NOTA Voir tableau page 808 ). 4. - Poste de chef d'état-major de la marine ( NOTA Voir tableau page 808 ).
- page 808
Page mise à jour le