Question de Mme BEAUDEAU Marie-Claude (Val-d'Oise - C) publiée le 13/04/1995
Mme Marie-Claude Beaudeau demande à Mme le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, de lui faire connaître la liste des établissements hospitaliers publics et privés par département, disposant d'une imagerie par résonance magnétique (IRM). Elle lui demande de lui faire connaître les projets de nouvelles installations en 1995, les difficultés rencontrées pour assurer un fonctionnement continu de ces IRM, les mesures prises pour créer les postes spécialisés nécessaires à une utilisation rationnelle d'appareils devenus indispensables pour bien des diagnostics médicaux.
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Réponse du ministère : Santé publique publiée le 07/09/1995
Réponse. - L'honorable parlementaire souhaite tout d'abord connaître les établissements hospitaliers publics et privés par département, qui disposent d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire. La liste de ces établissements et appareils figure en annexe. Pour un parc théorique de 138 appareils, 137 sont autorisés (deux à titre dérogatoire dans l'intérêt de la santé publique) et 3 places restent encore disponibles à la carte sanitaire en Bourgogne, Basse-Normandie et Pays de la Loire. Une implantation est également prévue dans la zone Antilles-Guyane. Sur les 137 appareils autorisés, 85 le sont dans le secteur public et 52 dans le privé. Les demandes pour 1995 peuvent être déposées suivant le régime commun des autorisations, ou, pour les régions concernées par cette procédure, au titre du régime expérimental d'installation des équipements matériels lourds (art. L 716-1 du code de la santé publique). IRM. - Sites autorisés au 1er juillet 1995. Alsace. - 67-Strasbourg : CHR hôpital Hautepierre (Pub.), CHR hôpital central (Pub.) ; 68-Colmar : CHG Colmar (Pub.) ; 68-Mulhouse : CHG Mulhouse (Pub.). Total Alsace : 4 IRM. Aquitaine. - 33-Bordeaux : CHR hôpital Pellegrin (Pub.), polyclinique Bordeaux Nord (PL) ; 33-Pessac : CHR hôpital Haut Levêque (Pub.), clinique Saint-Martin (Priv.), clinique mutualiste (PSPH). 64-Bayonne : CHG Bayonne, Côte Basque (Pub.). 64-Pau : CHG Pau (Pub.). Total Aquitaine : 7 IRM. Auvergne. - 63-Clermont-Ferrand : CHR hôpital G.-Montpied (Pub.), Satra (Priv.) implantée dans le CHU ; 03-Montluçon : CH de Montluçon : (Pub.). Total Auvergne : 3 IRM. Bourgogne. - 21-Dijon : CHR hôpital d'enfants (Pub.), centre Louis-Néel (Priv.) ; 71-Mâcon : CHG (Pub.). Total Bourgogne : 3 IRM. Bretagne. - 22-Saint-Brieuc : CHG Saint-Brieuc (Pub.) ; 35-Rennes : CHR hôpital de Pontchaillou (Pub.), polyclinique Cesson-Sévigné-SCM Scanner Laennec (Priv.) ; 29-Brest : CHR (Pub.) ; 56-Lorient : CHG Lorient (Pub.) ; 56-Vannes : CHG Vannes (Pub.). Total Bretagne : 6 IRM. Centre. - 37-Tours : CHR hôpital Bretonneau (Pub.), Scanner du Val-de-Loire (Priv.) ; 18-Bourges : GIP Bourges (Pub.) ; 45-Orléans : CHR hôpital La Source (Pub.), SARL Scanner Orléans Centre (Priv.). Total Centre : 5 IRM. Champagne-Ardennes - 51-Reims : CHR (Pub.), GIE Imagerie-ZAC du Val-Maurigny (Priv.). Total Champagne-Ardennes : 2 IRM. Corse - 20 B-Bastia : CHG (Pub.). Total Corse : 1 IRM. Franche-Comté. - 25-Besançon : CHU (Pub.) ; 25-Montbéliard : GIE (Priv.). Total Franche-Comté : 2 IRM. Languedoc-Roussillon. - 34-Montpellier : CHR hôpital La Peyronie (Pub.), CHR hôpital G.-de-Chauliac (Pub.), clinique mutualiste Beau Soleil (PSPH) ; 30-Nîmes : CHR hôpital Carremeau (Pub.) ; 66-Perpignan : CHG Perpignan (Pub.). Total Languedoc-Roussillon : 5 IRM. Limousin. - 87-Limoges : CHR (Pub.). Total Limousin : 1 IRM. Lorraine. - 54-Nancy : CHR hôpital de Brabois (Pub.), CHR hôpital Central (Pub.), polyclinique Gentilly (Priv.) ; 57-Metz-Thionville : CHR Metz-Thionville (Pub.), CHR Metz-Thionville (Pub.) ; 88-Epinal : CHG Epinal (pub.), SIH de Senones (IRM mobile) (Pub.). Total Lorraine : 7 IRM. Midi-Pyrénées. - 31-Toulouse : CHR hôpital Rangueil (Pub.), CHR hôpital Purpan (Pub.), nouvelle clinique de Saint-Jean-l'Union (Priv.) ; 31-Cornebarrieu : clinique des Cèdres (Priv.) ; 12-Rodez : CHG Rodez (Pub.). Total Midi-Pyrénées : 5 IRM. Nord-Pas-de-Calais. - 59-Lille : CHR hôpital B (Pub.), SCM polyclinique - polyclinique La Louvière, centre libéral d'imagerie médicale (Priv.) ; 59-Valenciennes : CHG Valenciennes (Pub.) ; 59-Roubaix - Tourcoing : SIH Roubaix-Tourcoing (Pub.) ; 62-Lens : CHG (Pub.) ; 62-Rouvroy : clinique du Bois-Bernard (Priv.) ; 62-Boulogne-sur-Mer : CHG Boulogne (Pub.) ; 62-Berck-sur-Mer : institut Calot (PSPH). Total Nord-Pas-de-Calais : 8 IRM. Basse-Normandie. - 14-Caen : CHR (Pub.), CHR (Pub). Total Basse-Normandie : 2 IRM. Haute-Normandie. - 76-Rouen : CHR hôpital Charles-Nicolle (Pub.), CHR hôpital Charles-Nicolle (Pub) ; 76-Harfleur : clinique du Petit Colmoulins (Priv.) ; 27-Evreux : GIE Eurois installé au CHG (priv.). Total Haute-Normandie : 4 IRM. Pays de la Loire. - 44-Nantes : CHR (Pub.), CHR (Pub) ; 44-Saint-Herblain : polyclinique de l'Atlantique (Priv.) ; 49-Angers : CHR (Pub.), CHR (Pub.) ; 72-Le Mans : GIE CHG du Mans et SARL du Docteur Sauveur (Priv.) ; 85-La Roche-sur-Yon : SIH La Roche-sur-Yon-Luçon (Pub.). Total Pays de la Loire : 7 IRM. Picardie. - 80-Amiens : CHR (Pub.), centre d'imagerie Picardie (Priv.) ; 60-Compiègne : GIE Cima (priv.). Total Picardie : 3 IRM. Poitou-Charentes. - 86-Poitiers : CHR (Pub.), Scan. Poitou-Charentes (Priv.) ; 17-La Rochelle : CHG La Rochelle (Pub.). Total Poitou-Charentes : 3 IRM. Provence-Alpes-Côte d'Azur. - 13-Marseille : CHR hôpital Nord (Pub.), CHR hôpital La Timone (Pub.), clinique Résidence du Parc (Priv.), clinique Clairval (Priv.), hôpital Ambroise-Paré (PNL), fondation hôpital Saint-Joseph (PNL) ; 06-Nice : CHR (Pub.), fondation Lenval (PSPH) ; 06-Saint-Laurent-du-Var : institut Arnold-Tzanck (PNL) ; 83-Toulon : CHG Toulon (Pub.) ; 84-Avignon : clinique Sainte-Catherine et centre hospitalier (Priv.). Total Provence-Alpes-Côte d'Azur : 11 IRM. Rhône-Alpes. - 01-Bourg-en-Bresse : CHG Bourg-en-Bresse (Pub.) ; 69-Lyon : HCL hôpital neuro-cardio P.-Wertheimer (Pub.), HCL hôpital Edouard-Herriot (Pub.), HCI CH Lyon Sud (Pub.), clinique mutualiste E.-André (PSPH), clinique de La Sauvegarde (Priv.), SCM Résonance Lyon-Villeurbanne (Priv.) ; 38-Grenoble : CHR hôpital Nord (Pub.), CHR hôpital Nord (Pub.), SCM CIMAG-UMGEC clinique du Mail (Priv.) ; 26-Valence : CHG Valence (Pub.) ; 42-Saint-Etienne : GIE avec le CHR (Priv.), GIE avec le CHR (Priv.) ; 73-Chambéry : GIE IRM Savoie (Priv.) ; 74-Annecy : GIE IRM 74 (Priv.). Total Rhône-Alpes : 15 IRM. La Réunion. - 974-La Réunion : GIE IRMIR (IRM mobile) (Priv.). Total Réunion : 1 IRM. Ile-de-France (AP-HP). - 75-Paris : 6e hôpital Cochin (Pub.), 10e hôpital Saint-Louis, 10e hôpital Saint-Louis (Pub.), 10e hôpital Lariboisière (Pub.), 12e hôpital Saint-Antoine (Pub.), 13e hôpital La Pitié-La Salpêtrière (Pub.), 15e hôpital Necker (Pub.), 18e hôpital Bichat (Pub.), 19e hôpital Robert-Debré (Pub.), 20e hôpital Tenon (Pub.) ; 92-Clichy : hôpital Beaujon (Pub.) ; 92-Garches : hôpital Raymond-Poincaré (Pub.) ; 93-Bobigny : hôpital Avicenne (Pub.) ; 94-Le Kremlin-Bicêtre : hôpital de Bicêtre (Pub.) ; 94-Créteil : hôpital Henri-Mondor (Pub.). Total Ile-de-France (AP-HP) : 15 IRM. Ile-de-France (hors AP-HP). - 75-Paris : 5e clinique du Sport (Priv.), 8e institut de radiologie Paris Hoche (Dr Dana) (Priv.), 12e centre opht. Quinze-Vingts (Pub.), 14e CH Saint-Anne (Pub.), 15e société d'imagerie médicale parisienne (Priv.), 19e fondation Rothschild (PSPH) ; 77-Meaux : GIP Meaux-Lagny à Meaux (Pub.) ; 78-Versailles-Le Chesnay : CH André-Mignot (Pub.) ; 92-Antony : clinique du Bois de Verrières-SARL Le Scan. IRM (Priv.) ; ; médicale (Priv.) ; 59-Valenciennes : CHG Valenciennes (Pub.) ; 59-Roubaix - Tourcoing : SIH Roubaix-Tourcoing (Pub.) ; 62-Lens : CHG (Pub.) ; 62-Rouvroy : clinique du Bois-Bernard (Priv.) ; 62-Boulogne-sur-Mer : CHG Boulogne (Pub.) ; 62-Berck-sur-Mer : institut Calot (PSPH). Total Nord-Pas-de-Calais : 8 IRM. Basse-Normandie. - 14-Caen : CHR (Pub.), CHR (Pub). Total Basse-Normandie : 2 IRM. Haute-Normandie. - 76-Rouen : CHR hôpital Charles-Nicolle (Pub.), CHR hôpital Charles-Nicolle (Pub) ; 76-Harfleur : clinique du Petit Colmoulins (Priv.) ; 27-Evreux : GIE Eurois installé au CHG (priv.). Total Haute-Normandie : 4 IRM. Pays de la Loire. - 44-Nantes : CHR (Pub.), CHR (Pub) ; 44-Saint-Herblain : polyclinique de l'Atlantique (Priv.) ; 49-Angers : CHR (Pub.), CHR (Pub.) ; 72-Le Mans : GIE CHG du Mans et SARL du Docteur Sauveur (Priv.) ; 85-La Roche-sur-Yon : SIH La Roche-sur-Yon-Luçon (Pub.). Total Pays de la Loire : 7 IRM. Picardie. - 80-Amiens : CHR (Pub.), centre d'imagerie Picardie (Priv.) ; 60-Compiègne : GIE Cima (priv.). Total Picardie : 3 IRM. Poitou-Charentes. - 86-Poitiers : CHR (Pub.), Scan. Poitou-Charentes (Priv.) ; 17-La Rochelle : CHG La Rochelle (Pub.). Total Poitou-Charentes : 3 IRM. Provence-Alpes-Côte d'Azur. - 13-Marseille : CHR hôpital Nord (Pub.), CHR hôpital La Timone (Pub.), clinique Résidence du Parc (Priv.), clinique Clairval (Priv.), hôpital Ambroise-Paré (PNL), fondation hôpital Saint-Joseph (PNL) ; 06-Nice : CHR (Pub.), fondation Lenval (PSPH) ; 06-Saint-Laurent-du-Var : institut Arnold-Tzanck (PNL) ; 83-Toulon : CHG Toulon (Pub.) ; 84-Avignon : clinique Sainte-Catherine et centre hospitalier (Priv.). Total Provence-Alpes-Côte d'Azur : 11 IRM. Rhône-Alpes. - 01-Bourg-en-Bresse : CHG Bourg-en-Bresse (Pub.) ; 69-Lyon : HCL hôpital neuro-cardio P.-Wertheimer (Pub.), HCL hôpital Edouard-Herriot (Pub.), HCI CH Lyon Sud (Pub.), clinique mutualiste E.-André (PSPH), clinique de La Sauvegarde (Priv.), SCM Résonance Lyon-Villeurbanne (Priv.) ; 38-Grenoble : CHR hôpital Nord (Pub.), CHR hôpital Nord (Pub.), SCM CIMAG-UMGEC clinique du Mail (Priv.) ; 26-Valence : CHG Valence (Pub.) ; 42-Saint-Etienne : GIE avec le CHR (Priv.), GIE avec le CHR (Priv.) ; 73-Chambéry : GIE IRM Savoie (Priv.) ; 74-Annecy : GIE IRM 74 (Priv.). Total Rhône-Alpes : 15 IRM. La Réunion. - 974-La Réunion : GIE IRMIR (IRM mobile) (Priv.). Total Réunion : 1 IRM. Ile-de-France (AP-HP). - 75-Paris : 6e hôpital Cochin (Pub.), 10e hôpital Saint-Louis, 10e hôpital Saint-Louis (Pub.), 10e hôpital Lariboisière (Pub.), 12e hôpital Saint-Antoine (Pub.), 13e hôpital La Pitié-La Salpêtrière (Pub.), 15e hôpital Necker (Pub.), 18e hôpital Bichat (Pub.), 19e hôpital Robert-Debré (Pub.), 20e hôpital Tenon (Pub.) ; 92-Clichy : hôpital Beaujon (Pub.) ; 92-Garches : hôpital Raymond-Poincaré (Pub.) ; 93-Bobigny : hôpital Avicenne (Pub.) ; 94-Le Kremlin-Bicêtre : hôpital de Bicêtre (Pub.) ; 94-Créteil : hôpital Henri-Mondor (Pub.). Total Ile-de-France (AP-HP) : 15 IRM. Ile-de-France (hors AP-HP). - 75-Paris : 5e clinique du Sport (Priv.), 8e institut de radiologie Paris Hoche (Dr Dana) (Priv.), 12e centre opht. Quinze-Vingts (Pub.), 14e CH Saint-Anne (Pub.), 15e société d'imagerie médicale parisienne (Priv.), 19e fondation Rothschild (PSPH) ; 77-Meaux : GIP Meaux-Lagny à Meaux (Pub.) ; 78-Versailles-Le Chesnay : CH André-Mignot (Pub.) ; 92-Antony : clinique du Bois de Verrières-SARL Le Scan. IRM (Priv.) ; 92-Suresnes : CMC Foch (PSPH) ; 92-Neuilly-sur-Seine : clinique Hartmann (Priv.), hôpital Américain (PNL) ; 93-Les Lilas : clinique des Lilas (Priv.) ; 93-Saint-Denis : centre cardio du Nord (Priv.), CH de Saint-Denis (Pub.) ; 93-Aubervilliers : clinique de La Roseraie (hôpital européen de Paris) (Pub.) ; 95-Sarcelles : clinique Alexis-Carrel (hôpital privé nord parisien) (Priv.). Total Ile-de-France (hors AP-HP) : 17 IRM. Total Ile-de-France : 32 IRM. ; 92-Suresnes : CMC Foch (PSPH) ; 92-Neuilly-sur-Seine : clinique Hartmann (Priv.), hôpital Américain (PNL) ; 93-Les Lilas : clinique des Lilas (Priv.) ; 93-Saint-Denis : centre cardio du Nord (Priv.), CH de Saint-Denis (Pub.) ; 93-Aubervilliers : clinique de La Roseraie (hôpital européen de Paris) (Pub.) ; 95-Sarcelles : clinique Alexis-Carrel (hôpital privé nord parisien) (Priv.). Total Ile-de-France (hors AP-HP) : 17 IRM. Total Ile-de-France : 32 IRM.
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