Question de M. SERAMY Paul (Seine-et-Marne - UC) publiée le 07/11/1991
M. Paul Séramy demande à M. le ministre de l'agriculture et de la forêt les mesures qu'il entend prendre pour développer l'élevage du cheval de trait, de loisirs et de course, pour accroître la pratique équestre et pour permettre à l'ensemble de ce secteur économique d'assurer son expansion dans la perspective européenne.
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Réponse du ministère : Industrie publiée le 16/11/1991
Réponse apportée en séance publique le 15/11/1991
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
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