Question de M. SOUFFRIN Paul (Moselle - C) publiée le 04/04/1991

M. Paul Souffrin souhaite que M. le ministre des affaires sociales et de la solidarité lui communique les principaux indicateurs d'activité - durée moyenne de séjour, taux d'occupation, indices lit/population, taux de fréquentation - dans les établissements hospitaliers publics privés à but non lucratif et privés à but lucratif, par discipline d'équipement, au cours des dix dernières années.

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Réponse du ministère : Santé publiée le 04/07/1991

Réponse. - Les tableaux qui suivent concernent dans l'ordre les durées moyennes de séjour, les coefficients d'occupation, les indices lits/population et les taux de fréquentation. Les séries (1974-1989) n'ont pu être établies que pour l'ensemble de l'hospitalisation privée. En ce qui concerne les coefficients d'occupation, seules les années 1984 et 1989 peuvent être fournies. Nota : voir tableaux pages 1383 et 1384.

- page 1383

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