Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 10/01/1991
M. Emmanuel Hamel signale à l'attention de M. le secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports que la navigatrice française ayant remporté cet hiver une course transatlantique célèbre n'est pas mentionnée dans la promotion dans l'ordre national de la Légion d'honneur parue au Journal officiel du 1er janvier 1991. Il lui demande quand cette omission surprenante sera réparée.
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Réponse du ministère : Jeunesse et sports publiée le 25/04/1991
Réponse. - La navigatrice française ayant remporté cet hiver une course transatlantique célèbre " ne peut être que Mme Florence Arthaud, qui a fait l'objet d'une nomination au grade de chevalier dans l'ordre national du Mérite par décret du 25 décembre 1989. Les textes réglementaires prévoient d'attendre deux ans, à compter de la réception dans l'ordre, avant de prétendre à une promotion dans un ordre supérieur. Mme Florence Arthaud pourrait faire l'objet d'une proposition dans l'ordre de la Légion d'honneur lors d'une prochaine promotion présentée par le secrétariat d'Etat à la jeunesse et aux sports.
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