Suppression des nuisances entraînées par l'exploitation de carrières de gypse dans le massif de Montmorency (Val-d'Oise)

Question de Mme BEAUDEAU Marie-Claude (Val-d'Oise - C) publiée le 21/11/1989

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.

Réponse du ministère : Plan publiée le 16/12/1989

Réponse apportée en séance publique le 15/12/1989

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.