Question de M. BOHL André (Moselle - UC) publiée le 16/03/1989
M. André Bohl demande à M. le ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire quelles mesures il compte prendre pour la préservation du patrimoine archéologique, paléontologique et minéralogique et notamment la protection des grottes et spéléologie de loisir.
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Réponse du ministère : Culture publiée le 04/05/1989
Réponse. - Les grottes renferment un patrimoine minéralogique, paléontologique et archéologique d'une exceptionnelle richesse, patrimoine particulièrement fragile et menacé ; la préservation en est assurée par les départements chargés respectivement de l'environnement et de la culture. Le ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire contribue à la protection des grottes par l'application des lois du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques et du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques. Il est, de plus, associé à l'action que conduit le secrétariat d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs pour la protection du patrimoine géologique et paléontologique.
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