Question de M. de CUTTOLI Charles (Français établis hors de France - RPR) publiée le 29/10/1987
M.Charles de Cuttoli demande à M. le ministre des affaires étrangères de bien vouloir lui faire connaître le nombre de Français régulièrement immatriculés à la section consulaire de l'ambassade de France à Santiago du Chili et établis dans les ressorts des agences consulaires d'Antofagasta, d'Arica, de Conception, de Curico, d'Osorno, de Punta Arenas, de Talca, de Temuco, de Valdivia et de Valparaiso. Il lui demande également de bien vouloir lui faire connaître le nombre de Français établis dans les localités susmentionnées et inscrits sur la liste électorale du centre de vote de Santiago du Chili créée par la loi organique n° 76-97 du 31 janvier 1976 sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République.
- page 1698
Réponse du ministère : Affaires étrangères publiée le 14/04/1988
Réponse. - L'honorable parlementaire trouvera ci-après le nombre des Français immatriculés à la section consulaire de l'ambassade de France à Santiago et dans les ressorts des agences consulaires de Antofagasta, Arica, Concepciojn, Curico, Osorno, Punta Arenas, Talca, Temuco, Valdivia et de Valparaiso, ainsi que ceux inscrits sur la liste électorale de la ville de Santiago. Liste du centre de vote arrêtée le 31 décembre 1986 pour 1987 Nota : Voir tableau page 499
- page 499
Page mise à jour le