Question de M. COURTEAU Roland (Aude - SOC) publiée le 18/04/1985
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Jeunesse et sports publiée le 02/01/1986
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le