Question de M. CARAT Jacques (Val-de-Marne - SOC) publiée le 03/01/1985
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Jeunesse et sports publiée le 11/04/1985
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
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