Question de M. COURTEAU Roland (Aude - SOC) publiée le 15/03/1984
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Éducation publiée le 24/05/1984
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Erratum : JO du 07/06/1984 p.926
Page mise à jour le