Question de M. BOHL André (Moselle - U.C.D.P.) publiée le 14/04/1983
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Transmise au ministère : Agriculture
Réponse du ministère : Agriculture publiée le 29/12/1983
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le