Question de M. TAITTINGER Pierre-Christian (Paris - U.R.E.I.) publiée le 28/11/1982
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Environnement publiée le 27/01/1983
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le