Question de M. BOHL André (Moselle - U.C.D.P.) publiée le 20/11/1982
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Éducation publiée le 27/01/1983
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Erratum : JO du 10/02/1983 p.253
Page mise à jour le