Question de M. TAITTINGER Pierre-Christian (Paris - U.R.E.I.) publiée le 19/08/1982
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Transmise au ministère : Éducation
Réponse du ministère : Éducation publiée le 03/02/1983
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Erratum : JO du 31/03/1983 p.510
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