Question de M. COURTEAU Roland (Aude - SOC) publiée le 02/07/1982

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.


Réponse du ministère : Éducation publiée le 06/01/1983

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

Erratum : JO du 27/01/1983 p.162

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