Question de M. BARROUX André (Puy-de-Dôme - SOC) publiée le 21/01/1982
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Environnement publiée le 03/04/1982
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le