Question de M. MOUTET Jacques (Pyrénées-Atlantiques - G.D.) publiée le 29/01/1981
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Anciens combattants publiée le 26/02/1981
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le