Question de M. MIROUDOT Michel (Haute-Saône - U.R.E.I.) publiée le 06/12/1980

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.


Réponse du ministère : Coopération publiée le 26/02/1981

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

Page mise à jour le