Question de M. COURTEAU Roland (Aude - SOC) publiée le 24/10/1980

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.


Réponse du ministère : Éducation publiée le 20/11/1980

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

Erratum : JO du 25/11/1980 p.5313

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