Question de M. RAUSCH Jean-Marie (Moselle - U.C.D.P.) publiée le 09/04/1980
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Éducation publiée le 16/07/1980
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le