Question de M. TINANT René (Ardennes - U.C.D.P.) publiée le 16/01/1980

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.


Réponse du ministère : Culture publiée le 14/02/1980

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

Page mise à jour le