Question de M. POUDONSON Roger (Pas-de-Calais - U.C.D.P.) publiée le 29/11/1979
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Recherche publiée le 14/02/1980
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le