Question de M. MATHIEU Serge (Rhône - U.R.E.I.) publiée le 28/09/1979
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Environnement publiée le 28/11/1979
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
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