Question de M. BERRIER Noël (Nièvre - SOC) publiée le 24/08/1979
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Universités publiée le 25/10/1979
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Erratum : JO du 24/11/1979 p.4379
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