Question de M. PAMS Gaston (Pyrénées-Orientales - G.D.) publiée le 23/06/1979
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Environnement publiée le 24/08/1979
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
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