Question de M. SCHIELE Pierre (Haut-Rhin - U.C.D.P.) publiée le 29/03/1979
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Environnement publiée le 03/09/1980
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le