Réalisation du programme de drainage de l'union des syndicats d'assainissement du Nord

Question de M. BAJEUX Octave (Nord - U.C.D.P.) publiée le 15/02/1979

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.

Réponse du ministère : Agriculture publiée le 05/05/1979

Réponse apportée en séance publique le 04/05/1979

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.