Question de M. MARTIN Hubert (Meurthe-et-Moselle - U.R.E.I.) publiée le 02/06/1978
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Éducation publiée le 14/06/1978
Réponse apportée en séance publique le 13/06/1978
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le