Propositions de loi ou de résolution déposées par Mme Vanina PAOLI-GAGIN

Les propositions de loi ou de résolution :
Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont Mme Vanina PAOLI-GAGIN a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.

Session 2024-2025

Propositions de loi ou de résolution dont Mme Vanina PAOLI-GAGIN est l'auteur

  1. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à promouvoir la recherche fondamentale et l'innovation de rupture dans le domaine des ARN extracellulaires et des vésicules extracellulaires

  2. Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à promouvoir la recherche fondamentale et l'innovation de rupture dans le domaine des ARN extracellulaires et des vésicules extracellulaires

Propositions de loi ou de résolution dont Mme Vanina PAOLI-GAGIN est cosignataire

  1. Proposition de loi encadrant l'activité des plateformes de revente agissant en qualité de tiers de confiance

  2. Proposition de résolution en application de l'article 34- de la Constitution, visant à mettre fin au sans-abrisme des enfants

  3. Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

  4. Proposition de loi visant à revenir au caractère cumulatif des critères pédologique et floristique permettant de qualifier les zones humides

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