Interventions de M. Jean-François VOGUET (vendredi 18 mars 2005)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE n° 2005-380 (dossier législatif)

Art. 13 (Art. L. 313-1 du code de l'éducation - Formation et insertion professionnelle)

Art. additionnels après l'art. 13

Art. 14 (Art. L. 321-2 du code de l'éducation - École maternelle)

Art. 15 (Art. L. 321-3 du code de l'éducation - Apprentissage d'une langue étrangère à l'école élémentaire)

Art. 16 (Art. L. 331-1 du code de l'éducation - Diplômes)

Modification de l'ordre du jour

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE n° 2005-380 (dossier législatif)

Art. additionnels après l'art. 18

Art. 19 (Art. L. 401-1 et L. 401-2 du code de l'éducation - Projets d'école ou d'établissement)

Art. 23 (Art. L. 721-1 et L. 721-3 du code de l'éducation - Statut des IUFM)

Art. 24 (Art. L. 912-1 du code de l'éducation - Missions)

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