Interventions de M. Jean-François VOGUET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (28 novembre et 6 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention. Le groupe CRC-SPG votera contre les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

Son intervention. Le groupe CRC-SGP ne votera pas les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

Article 78 (priorité) (Aménagement du droit à l'image collective, DIC, des sportifs professionnels)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Votera l'amendement n° II-37 de la commission (nouvelle rédaction de l'article visant à limiter le DIC). (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Favorable à l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie pour avis n° II-99 (transfert de crédits vers le programme "Sport" pour financer les Jeux de la francophonie). (texte intégral du JO)