Interventions de M. Jean-François VOGUET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE DÉVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES SERVICES TOURISTIQUES

deuxième lecture

[n° 2009-888 (7 juillet 2009)]

Article 13 ter (Texte non modifié par la commission) (Grands stades et équipements sportifs)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Soutient les amendements de Mme Odette Terrade n° 25, 26, 31, 28, 27, 29 et 30 ; rejetés. (texte intégral du JO)