Interventions de M. Jean-François VOGUET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2005

première lecture

[n° 2006-888 (28 juin 2006)]

Débat sur l'exécution des crédits du sport, de la jeunesse et de la vie associative :

Modestie des crédits du sport pour 2005. Comparaison avec les budgets présentés par Mme Marie-George Buffet. Faiblesse du taux d'exécution des crédits. Diminution des moyens mis à la disposition des associations et des clubs. Interrogation sur les restrictions de crédits et les objectifs qui les sous-tendent. (texte intégral du JO)
Utilisation du budget du ministère de la jeunesse et des sports par le Gouvernement comme une variable d'ajustement des dépenses globales de l'Etat. Souhait de disposer de l'état de consommation des fonds du FNDS et des comptes du CNDS. (texte intégral du JO)