Interventions de M. Simon UZENAT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX SERVICES EXPRESS RÉGIONAUX MÉTROPOLITAINS

première lecture

[n° 2023-1269 (23 octobre 2023)]

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Discussion générale:

P. 7389 (texte intégral du JO)

Article 1er (Définition des services express régionaux métropolitains)

P. 7393 (texte intégral du JO)
P. 7394 (texte intégral du JO)
P. 7397 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 34 (Élargir le comité des partenaires aux organisations syndicales de salariés et aux représentants des associations présentes sur le territoire)

P. 7406 (texte intégral du JO)

Article 2 bis AA (nouveau) (Annexer le programme annuel des investissements de SNCF Réseau au contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État)

P. 7414 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis AA - Amendement n° 46 (Demande de rapport sur l'électrification des lignes destinées à accueillir des Serm)

P. 7414 (texte intégral du JO)

Article 3 quater (nouveau) (Organisation d'une conférence nationale de financement des SERM)

P. 7418 (texte intégral du JO)
P. 7419 (texte intégral du JO)
P. 7420 (texte intégral du JO)

Article 5 quinquies (Rapport sur les évolutions à envisager en matière de tarification des infrastructures ferroviaires)

P. 7426 (texte intégral du JO)
P. 7427 (texte intégral du JO)