Séance du mardi 20 novembre 2018

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur l'envasement de la Rance

Question orale sans débat sur le recyclage des déchets plastiques lourds en Dordogne

Question orale sans débat sur l'aménagement de la liaison routière entre Saint-Nazaire et Laval

Question orale sans débat sur l'axe Rhône-Saône-Moselle et la place des transports en Lorraine

Question orale sans débat sur le développement des trains intercités de nuit

Question orale sans débat sur l'aménagement de la nationale 19

Question orale sans débat relative à la circulation sur l'autoroute A10

Question orale sans débat sur les marnières du plateau de Caux

Question orale sans débat sur la modification du contrôle technique pour les véhicules associatifs assurant les services d'urgence aux personnes

Question orale sans débat sur les personnes en situation de handicap en Seine-Saint-Denis

Question orale sans débat sur le financement du plan pauvreté par les départements

Question orale sans débat sur la fin du numerus clausus et les années intermédiaires

Question orale sans débat sur l'avenir de la profession infirmière et la santé des Français

Question orale sans débat sur la situation des kinésithérapeutes

Question orale sans débat sur la revalorisation du métier d'infirmier et le plan « Santé 2022 »

Question orale sans débat sur l'appellation camembert de Normandie

Question orale sans débat sur la mise en place du service national universel pour les jeunes Français établis hors de France

Question orale sans débat sur la fusion des rectorats de Nice et d'Aix-Marseille

Question orale sans débat sur le financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

Question orale sans débat sur l'option sport au baccalauréat

Question orale sans débat sur l'avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

Fin de section

Questions orales (suite)

Question orale sans débat sur l'assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Question orale sans débat sur le projet d'intérêt général Metaleurop Nord et la taxe foncière

Question orale sans débat sur la fin des téléphones fixes

Question orale sans débat sur les suppressions d'emplois dans le groupe Carrefour

Question orale sans débat sur la sécurisation des bouteilles de gaz

Question orale sans débat sur la fermeture de la base aérienne de Châteaudun

Question orale sans débat sur les prises de vues aériennes des prisons françaises accessibles sur internet

Question orale sans débat sur la sécurité dans les prisons

Question orale sans débat sur le malaise des élus locaux

Question orale sans débat sur la lutte contre les squats en Guyane

Question orale sans débat sur le processus de construction de nouvelles casernes de gendarmerie

Question orale sans débat sur la dépollution des ballastières de Braqueville à Toulouse

Question orale sans débat sur la démission légitime des assistants maternels

Question orale sans débat sur le centre de Nevers de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2019 n° 2018-1203 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.