Séance du mardi 20 novembre 2018
Procès-verbal
Questions orales
Question orale sans débat sur l'envasement de la Rance
Question orale sans débat sur le recyclage des déchets plastiques lourds en Dordogne
Question orale sans débat sur l'aménagement de la liaison routière entre Saint-Nazaire et Laval
Question orale sans débat sur l'axe Rhône-Saône-Moselle et la place des transports en Lorraine
Question orale sans débat sur le développement des trains intercités de nuit
Question orale sans débat sur l'aménagement de la nationale 19
Question orale sans débat relative à la circulation sur l'autoroute A10
Question orale sans débat sur les marnières du plateau de Caux
Question orale sans débat sur la modification du contrôle technique pour les véhicules associatifs assurant les services d'urgence aux personnes
Question orale sans débat sur les personnes en situation de handicap en Seine-Saint-Denis
Question orale sans débat sur le financement du plan pauvreté par les départements
Question orale sans débat sur la fin du numerus clausus et les années intermédiaires
Question orale sans débat sur l'avenir de la profession infirmière et la santé des Français
Question orale sans débat sur la situation des kinésithérapeutes
Question orale sans débat sur la revalorisation du métier d'infirmier et le plan « Santé 2022 »
Question orale sans débat sur l'appellation camembert de Normandie
Question orale sans débat sur la mise en place du service national universel pour les jeunes Français établis hors de France
Question orale sans débat sur la fusion des rectorats de Nice et d'Aix-Marseille
Question orale sans débat sur le financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires
Question orale sans débat sur l'option sport au baccalauréat
Question orale sans débat sur l'avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines
Fin de section
Questions orales (suite)
Question orale sans débat sur l'assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties
Question orale sans débat sur le projet d'intérêt général Metaleurop Nord et la taxe foncière
Question orale sans débat sur la fin des téléphones fixes
Question orale sans débat sur les suppressions d'emplois dans le groupe Carrefour
Question orale sans débat sur la sécurisation des bouteilles de gaz
Question orale sans débat sur la fermeture de la base aérienne de Châteaudun
Question orale sans débat sur les prises de vues aériennes des prisons françaises accessibles sur internet
Question orale sans débat sur la sécurité dans les prisons
Question orale sans débat sur le malaise des élus locaux
Question orale sans débat sur la lutte contre les squats en Guyane
Question orale sans débat sur le processus de construction de nouvelles casernes de gendarmerie
Question orale sans débat sur la dépollution des ballastières de Braqueville à Toulouse
Question orale sans débat sur la démission légitime des assistants maternels
Question orale sans débat sur le centre de Nevers de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2019 n° 2018-1203 (dossier législatif)
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.