Interventions de M. René-Pierre SIGNÉ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2004

première lecture

[n° 2003-1311 (20, 28 novembre et 9 décembre 2003)]

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Discussion générale:

Deuxième partie :

  Jeunesse, éducation nationale et recherche - I - Jeunesse et enseignement scolaire :

Handicap des écoles rurales pour le maintien d'un système éducatif performant. Importance de la préscolarisation ; ébauche de ségrégation sociale et territoriale. Efficacité de la scolarisation en maternelle. Définition indispensable des missions de l'école. (texte intégral du JO)
Avantage de la préscolarisation sur le développement de l'enfant. (texte intégral du JO)

Etat B - Titres III et IV

Mise en place tardive des contrats éducatifs locaux. Disparition des aides-éducateurs et des postes de MI-SE. Perte de moyens humains. Manque de souplesse des postes CIVIS. Dispositif intéressant des écoles ouvertes. Intervention des bénévoles dans le monde éducatif. Décalage entre les discours et les moyens dégagés. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Articles non rattachés :

Art. additionnels après l'art. 69 duodecies

Explications de vote sur l'ensemble :