Interventions de Mme Mireille SCHURCH

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

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Article 10 (Transports de marchandises)

Soutient les amendements de Mme Evelyne Didier n° 55 et 57 ; rejetés. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 58 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient les amendements de Mme Evelyne Didier n° 59, 61 et 62 ; rejetés. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 63 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 64 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 65 de Mme Évelyne Didier ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 19 (Texte non modifié par la commission) (Le soutien à la recherche)

Soutient l'amendement n° 72 de Mme Évelyne Didier ; retiré. (texte intégral du JO)