Interventions de M. Michel SAVIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2016

première lecture

[n° 2015-1785 (1er, 2 et 3 décembre 2015)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

Egalité des territoires et logement :

Débat interactif et spontané sur la mission « Egalité des territoires et logement »

. (texte intégral du JO)

Article 56 (art. L. 302-9-1, L. 302-9-3, L. 302-9-4, L. 351-3, L. 435-1 [nouveau], L. 452-1-1 et L. 452-4 du code de la construction et de l'habitation - Création et financement du Fonds national des aides à la pierre, FNAP)

. (texte intégral du JO)

Politique des territoires - Compte d'affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale :

Travail et emploi - Compte d'affectation spéciale : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage :

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Interventions de M. Michel SAVIN

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2016

première lecture

[n° 2015-1785 (1er, 2 et 3 décembre 2015)]

Seconde partie :

Egalité des territoires et logement :

Politique des territoires - Compte d'affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale :

Travail et emploi - Compte d'affectation spéciale : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage :

Travail et emploi :

Enseignement scolaire :

Débat interactif et spontané sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » :

Sport, jeunesse et vie associative :